Le prêt à échéances modulables

Résumé

Les prêts à échéances modulables permettent à l'emprunteur de moduler la durée du prêt en augmentant ou en diminuant le montant de ses échéances en cours.

Exercice de la modulation

Généralement, les contrats de prêt autorisent l'emprunteur à exercer la modulation à chaque date anniversaire du prêt.

Toutefois, pour que l'emprunteur puisse diminuer sa mensualité, il faut qu'il ait d'abord modulé son échéance à la hausse afin que la durée maximale du prêt, fixée dans le contrat, ne soit pas dépassée.

Cas Pratique :

M. Dupont souscrit un prêt à échéances modulables sur une durée maximale de 20 ans. Au bout de 2 ans, il souhaite augmenter le montant de ses échéances. Cette augmentation réduit la durée du prêt de 1 an. Puis 5 ans plus tard, il module les échéances du prêt à la baisse et augmente la durée du prêt de 2 ans.

M. Dupont peut donc baisser une nouvelle fois le montant de ses échéances sans toutefois augmenter la durée du prêt de plus de 1 an afin de ne pas dépasser la durée maximale fixée à 20 ans.

Certains établissements de crédit limitent la modulation à 10 % du montant de l'échéance d'origine. Cependant, l'emprunteur peut négocier une possibilité de modulation plus importante.

Coût de la modulation

L'exercice de la modulation est gratuit dans la plupart des contrats. Toutefois, certains établissements de crédit peuvent percevoir des frais sur cette opération.

Note:

Les prêts modulables sont intéressants pour les emprunteurs ayant une gestion maîtrisée de leur budget car l'objectif est d'augmenter progressivement le montant des échéances afin de limiter le coût du prêt.